Comme nous l’avons tous chanté la nomination des Députés nationaux et provinciaux au lieu de leur élections, alors que les réalités semblent être diverses et très emplifiantes dont plusieurs candidats députés nationaux et provinciaux ont échoué aux élections du 30 décembre 2018, car leurs formations politiques n’ont pas atteint le seuil électoral pourtant très populaire dans leur communauté de base.
Selon un constat fait par mes analyses, au lendemain de la proclamation des résultats du vote, nombreux sont les candidats qui ont postulé sans savoir que remplir le seuil électoral était une condition légale pour qu’une liste des candidats puisse participer à la distribution des sièges dans une circonscription, une obligation très tendue même par la nouvelle loi électorale modifiant la loi n°22-029 du 29 Juin 2022 modifiant la loi portant organisation des élections présidentielles, législatives, provinciales, municipales, urbaines et locales.
Cette ignorance a pour conséquence, d’un côté , plusieurs candidats se sont retrouvés élu avec des milliers des voix comme on les chantent dans leurs bases, mais ont échoué parce que leurs partis politiques n’ont pas atteint le seuil électoral alors de l’autre côté, les candidats qui ont postulé dans les partis politiques remplissant le seuil ont arrachés les sièges même avec moins de voix.
Cette expérience reste la même pour les prochaines élections, sauf qu’en 2023, elle sera encore absurde vis-à-vis des réformes très difficiles que l’actuelle loi modifiant la loi supra nous fait face avec l’augmentation de seuil même pour la recevabilité des listes des partis et regroupements politiques.
Dans mes analyses que je cesse de produire entant que Juriste et Avocat de mon État qui peut même assister des Candidats devant les cours et tribunaux en contentieux électoraux, les partis politiques devraient au départ instruire leurs candidats afin que ces derniers se confrontent à ce jeu électoral pour ne pas se faire victime de cet abri de casse-tête que la fin des élections peut résulter.
« Plusieurs candidats devaient être populaire dans leur circonscription, mais quand on prend par exemple la Province de Maï-ndombe ma province d’origine, vous trouvez un parti qui n’est populaire que dans un territoire comme l’ACP du Gouverneur Ngobila de Kinshasa ; Alors, lorsqu’on totalise les voix de tous les partis pour calculer le seuil, puisque c’est une condition pour l’éligibilité, on ne se retrouve nul part puisque le parti n’a pas obtenu plusieurs voix, et non d’abord un candidat à l’unanimité. Pour l’élection des députés nationaux, un seuil de 1 % du nombre total des suffrages exprimés est déterminé au niveau national.
En clair, pour bénéficier de l’attribution des sièges, il faudra atteindre ou dépasser ce seuil. Pour comprendre le seuil de représentativité de 1 %, il faut considérer ces partis qui sont appelés à recueillir au moins 1 % de suffrage au niveau national pour être autorisés à siéger, comme je peux vous proposer.
Il revient d’ajouter que l’abaissement du seuil électoral jusqu’à 1% à la députation nationale et 3 % à la députation provinciale pourrait plutôt pousser les partis politiques à modifier leur comportement et à présenter des listes des candidats dans un plus grand nombre de circonscriptions et espérer enfin rafler plus des sièges.
Par ailleurs, j’estime que l’actuelle perspective électorale mettra certains partis politiques qui se croient populaires dans des échecs succincts.
En réalité, les partis tels que Nouvel Élan de l’ancien Premier Ministre Adolphe Muzito, l’UDPS de Félix Tshisekedi, ECiDé de Martin Fayulu, Ensemble de Moïse Katumbi, UNC de Vital Kamerhe, MLC de Jean Pierre Bemba et PPRD de JKK semblent être des partis efficaces qui vont se donner à une compétition valable, pour mieux remporter des sièges.
Cela nous laisse aussi croire que, le 60% d’un autre seuil pour la recevabilité des listes tels qu’inscrites par ladite loi électorale et le non-alignement des listes au-delà de nombre des sièges en compétition entraineront l’éviction à la course de plusieurs partis et regroupements politiques malettes qui ne seront pas du tout en mesure d’alligner plus de 350 Candidats Députés nationaux et 485 Candidats Députés Provinciaux.
Me Ruben Boleli Mpot’Iyolo
